Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALCATEL MOBILE PHONES
/
HC 400
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC 400
ALCATEL MOBILE PHONES

Numéro de dépôt :
95603755
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque HC 400

Déposée le 29 décembre 1995 par la société ALCATEL MOBILE PHONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société ALCATEL MOBILE PHONES domicilié(e) 29, rue Emeriau, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 461 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque HC 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC 400 est expirée depuis le 29 décembre 2005.

ALCATEL MOBILE PHONES a également déposé les autres marques suivantes : HC 800 , HC 500 , HC 600 , HC 1000


ALCATEL MOBILE PHONES - 29, rue Emeriau, 75015 PARIS - France - SIREN 389461617


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270782 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Radiotéléphones portables